SOCIETE ANONYME DES EDITIONS PERIODIQUES SAEP (société anonyme)
Numéro de dépôt :
94530966
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2004
Présentation de la marque CHEVAUX ET CAVALIERS
Déposée le 29 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES EDITIONS PERIODIQUES SAEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHEVAUX ET CAVALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES EDITIONS PERIODIQUES SAEP domicilié(e) 4 rue Brunel, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 401 730 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.
La marque CHEVAUX ET CAVALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DES EDITIONS PERIODIQUES SAEP (société anonyme) - 4 rue Brunel, 75017 PARIS - France - SIREN 395401730
CABINET JOLLY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Produits de l'imprimerie, photographies se rapportant à l'équitation. Edition et distribution de périodiques et journaux se rapportant à l'équitation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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